• « Vendeur » – [nom de l’entreprise], une entité juridique fournissant des services et/ou vendant des produits présentés sur le site.
• « Acheteur » – une personne physique ou morale achetant des services et/ou des produits présentés sur le site du Vendeur.
• « Site » – une ressource Internet sur laquelle sont présentés les services et/ou les produits du Vendeur.
• « Services » – des services fournis par le Vendeur à l’Acheteur aux conditions énoncées sur le site.
• « Produits » – des produits proposés par le Vendeur à l’achat par l’Acheteur aux conditions énoncées sur le site.

Objet de l’accord

Ces Conditions générales de vente définissent les modalités et conditions selon lesquelles le Vendeur vend des produits et/ou fournit des services à l’Acheteur via le Site.

Commande de produits et fourniture de services

La commande de Produits et la fourniture de Services sont effectuées en passant une commande sur le Site conformément aux instructions fournies sur le Site.

Prix et paiement

Les prix des Produits et Services sont indiqués sur le Site et peuvent être modifiés par le Vendeur sans préavis. Le paiement des Produits et Services est effectué selon les prix en vigueur au moment de la commande, sauf indication contraire sur le Site. Pour le paiement des Produits et Services, l’Acheteur peut utiliser les modes de paiement disponibles sur le Site. Le paiement est réputé effectué dès réception des fonds sur le compte bancaire du Vendeur.

Livraison

Les modalités et conditions de livraison des Produits sont indiquées sur le Site et peuvent être modifiées par le Vendeur sans préavis. Le Vendeur n’est pas responsable des retards de livraison dus à des circonstances échappant à son contrôle.

Retour et échange de produits

Les conditions de retour et d’échange des produits sont régies par la législation en vigueur et la politique de retour du Vendeur publiée sur le Site.

Propriété intellectuelle

Tous les matériaux publiés sur le Site sont la propriété intellectuelle du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur.

Responsabilité

Le Vendeur n’est pas responsable des dommages ou pertes résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, les Produits ou les Services.

Confidentialité et protection des données personnelles

Le Vendeur s’engage à traiter les données personnelles de l’Acheteur conformément à la législation sur la protection des données personnelles.

Modifications des conditions générales de vente

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment ces Conditions générales de vente en publiant les modifications sur le Site.

Dispositions finales

Ces Conditions générales de vente et toutes les relations entre le Vendeur et l’Acheteur sont régies par la législation en vigueur.